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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE DE BRASSERIE SOTECBRA
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minifut PELFORTH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

minifut PELFORTH
SOCIETE TECHNIQUE DE BRASSERIE SOTECBRA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1440912
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997

Présentation de la marque minifut PELFORTH

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE DE BRASSERIE SOTECBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « minifut PELFORTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TECHNIQUE DE BRASSERIE SOTECBRA domicilié(e) 10, rue de l'Etoile, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque minifut PELFORTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minifut PELFORTH est expirée depuis le 18 décembre 1997.

SOCIETE TECHNIQUE DE BRASSERIE SOTECBRA a également déposé les autres marques suivantes : BOB , COMET , VIGOR MALTA , STAR BRAU , PANTHERBRAU , VIGOR-MALTA , SOLVEG 18 DOUBLE SCOTCH , REX , BLONDE CRISTAL , LA GAZELLE


SOCIETE TECHNIQUE DE BRASSERIE SOTECBRA, (Société Anonyme) - 10, rue de l'Etoile, 75017 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160966 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°36441 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36434 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36433 - Publication au BOPI

Récipients pour aliments et boissons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.